Conseil communal de Forest du 13 octobre 2026

2026-11-04 03:04 UTC

• Approbation du procès-verbal du conseil communal.

  Approbation du procès-verbal du conseil communal.

• Propreté publique - Programme de Transition Professionnelle - Convention de partenariat entre la Commune de Forest et l'asbl Mission Locale de Forest - Approbation.

  Propreté publique - Programme de Transition Professionnelle - Convention de partenariat entre la Commune de Forest et l'asbl Mission Locale de Forest - Approbation.

• Informatique – Acquisition de matériel informatique et téléphonique – Révision de la décision du Collège du 2 juillet 2026 – Information.

  Informatique – Acquisition de matériel informatique et téléphonique – Révision de la décision du Collège du 2 juillet 2026 – Information.

• Accueil extrascolaire - Convention Union Cup 2026-2027 - Approbation.

  Accueil extrascolaire - Convention Union Cup 2026-2027 - Approbation.

• Petite enfance - Règlement d’Ordre Intérieur relatif au service de garde d’enfants malades – Version révisée – Approbation.

  Petite enfance - Règlement d’Ordre Intérieur relatif au service de garde d’enfants malades – Version révisée – Approbation.

• Marchés publics - 2003-2004-S-XXX - Hôtel communal de Forest : Mission d'Auteur de Projet de rénovation et restauration - Approbation avenant 10 – Adaptation des honoraires d’architecte liée à l’évolution du montant des travaux (marché basé sur la norme déontologique n° 2) - Information.

  Marchés publics - 2003-2004-S-XXX - Hôtel communal de Forest : Mission d'Auteur de Projet de rénovation et restauration - Approbation avenant 10 – Adaptation des honoraires d’architecte liée à l’évolution du montant des travaux (marché basé sur la norme déontologique n° 2) - Information.

• Marchés publics - 2014-S-020 - Rénovation et restauration de l’Eglise Saint-Denis - Marché fractionné : tranche conditionnelle : mission d'auteur de projet - Approbation de l’avenant 3 - Information.

  Marchés publics - 2014-S-020 - Rénovation et restauration de l’Eglise Saint-Denis - Marché fractionné : tranche conditionnelle : mission d'auteur de projet - Approbation de l’avenant 3 - Information.

• Marchés publics – MP-2024-T-016 – Réaménagement de l’avenue de la Verrerie – TC1 Clos – Avenant n° 1 – Rectification de la décision du Conseil communal du 1er septembre 2026.

  Marchés publics – MP-2024-T-016 – Réaménagement de l’avenue de la Verrerie – TC1 Clos – Avenant n° 1 – Rectification de la décision du Conseil communal du 1er septembre 2026.

• Marchés publics – MP-2024-T-016 – Réaménagement de l’avenue de la Verrerie – TF – Voirie axe principal – Décision du Conseil communal du 1er septembre 2026 – Rectification de la date de la décision du Collège.

  Marchés publics – MP-2024-T-016 – Réaménagement de l’avenue de la Verrerie – TF – Voirie axe principal – Décision du Conseil communal du 1er septembre 2026 – Rectification de la date de la décision du Collège.

• Centrale d’achats - SCA-2026-F-010 - Acquisition de livres, bandes dessinées, romans graphiques et mangas pour la bibliothèque communale néerlandophone dans le cadre de la centrale d’achat de la Commission communautaire flamande (VGC) relative à la conclusion d'un accord-cadre pour l'achat de collections de bibliothèques destinées aux bibliothèques publiques néerlandophones de Bruxelles (VGC2025/DFBA/AANKOOP/DK/2) - Commande extraordinaire 2026 - Information.

  Centrale d’achats - SCA-2026-F-010 - Acquisition de livres, bandes dessinées, romans graphiques et mangas pour la bibliothèque communale néerlandophone dans le cadre de la centrale d’achat de la Commission communautaire flamande (VGC) relative à la conclusion d'un accord-cadre pour l'achat de collections de bibliothèques destinées aux bibliothèques publiques néerlandophones de Bruxelles (VGC2025/DFBA/AANKOOP/DK/2) - Commande extraordinaire 2026 - Information.

• Marchés publics – MP-2026-F-011 – Fourniture de matériaux métalliques (2027-2029) – Approbation des conditions, de la procédure de passation et des firmes à consulter – Application de l’article 234 §3 de la Nouvelle loi communale – Information.

  Marchés publics – MP-2026-F-011 – Fourniture de matériaux métalliques (2027-2029) – Approbation des conditions, de la procédure de passation et des firmes à consulter – Application de l’article 234 §3 de la Nouvelle loi communale – Information.

• Assemblées – Conseil communal – Empêchement temporaire d’un membre pour congé parental – Vérification des pouvoirs, prestation de serment et installation du suppléant.- report du 22/09/2026

  Assemblées – Conseil communal – Empêchement temporaire d’un membre pour congé parental – Vérification des pouvoirs, prestation de serment et installation du suppléant.- report du 22/09/2026

• Marchés publics – MP-2026-F-013 – Fourniture de peintures, revêtements de sol et de produits assimilés ainsi que tout matériel nécessaire à l’application des peintures et à la préparation des supports (2027-2029) – Approbation des conditions, de la procédure de passation et des firmes à consulter – Application de l’article 234 §3 de la Nouvelle loi communale – Information.

  Marchés publics – MP-2026-F-013 – Fourniture de peintures, revêtements de sol et de produits assimilés ainsi que tout matériel nécessaire à l’application des peintures et à la préparation des supports (2027-2029) – Approbation des conditions, de la procédure de passation et des firmes à consulter – Application de l’article 234 §3 de la Nouvelle loi communale – Information.

• Marchés publics – MP-2026-T-038 – Rénovation des trottoirs – Approbation des conditions et de la procédure de passation.

  Marchés publics – MP-2026-T-038 – Rénovation des trottoirs – Approbation des conditions et de la procédure de passation.

• Marchés publics – MP-2026-S-029 – Intervention conservatoire et mise en sécurité d'un tilleul argenté, situé dans le Parc Marconi à Forest – Approbation des conditions, de la procédure de passation et des firmes à consulter – Application de l’article 234 §2 de la Nouvelle loi communale – Prise d'acte.

  Marchés publics – MP-2026-S-029 – Intervention conservatoire et mise en sécurité d'un tilleul argenté, situé dans le Parc Marconi à Forest – Approbation des conditions, de la procédure de passation et des firmes à consulter – Application de l’article 234 §2 de la Nouvelle loi communale – Prise d'acte.

• Prévention – Convention de partenariat entre la Commune de Forest (Service de Prévention) et l'ASBL Médina Sport Forest dans le cadre de l'accompagnement scolaire, social et préventif des jeunes – Approbation.

  Prévention – Convention de partenariat entre la Commune de Forest (Service de Prévention) et l'ASBL Médina Sport Forest dans le cadre de l'accompagnement scolaire, social et préventif des jeunes – Approbation.

• Prévention – Coordination générale – ASBL TRANSIT – Convention relative à la mise en œuvre du Plan Stratégique de Sécurité et de Prévention 2026 – Approbation.

  Prévention – Coordination générale – ASBL TRANSIT – Convention relative à la mise en œuvre du Plan Stratégique de Sécurité et de Prévention 2026 – Approbation.

• Intergénérationnel - Jeunesse : Convention avec Schola ULB pour un soutien scolaire au Centre Marconi, année scolaire 2026-2027.

  Intergénérationnel - Jeunesse : Convention avec Schola ULB pour un soutien scolaire au Centre Marconi, année scolaire 2026-2027.

• Seniors et Intergénérationnel – Ateliers de tricot intergénérationnels – Mise à disposition gratuite d’une salle du Bia Bouquet du 1er décembre 2026 au 31 décembre 2027 – Approbation de la convention.

  Seniors et Intergénérationnel – Ateliers de tricot intergénérationnels – Mise à disposition gratuite d’une salle du Bia Bouquet du 1er décembre 2026 au 31 décembre 2027 – Approbation de la convention.

• Mobilité – Convention de mise à disposition d’une subvention de la Région de Bruxelles-Capitale pour l’organisation d’actions de sensibilisation liées à la mobilité en 2026 – Adoption.

  Mobilité – Convention de mise à disposition d’une subvention de la Région de Bruxelles-Capitale pour l’organisation d’actions de sensibilisation liées à la mobilité en 2026 – Adoption.

• Voirie – Centrale d'achat – Adhésion à la centrale d'achat GESTROOMD de l'Intercommunale IGEMO.

  Voirie – Centrale d'achat – Adhésion à la centrale d'achat GESTROOMD de l'Intercommunale IGEMO.

• Bibliothèque néerlandophone - Règlement d'emprunt commun des bibliothèques néerlandophones dans la région bruxelloise - Modification - Approbation.

  Bibliothèque néerlandophone - Règlement d'emprunt commun des bibliothèques néerlandophones dans la région bruxelloise - Modification - Approbation.

• Assemblées – Conseil communal – Règlement d'ordre intérieur – Approbation. - report du 01/09/2026

  Assemblées – Conseil communal – Règlement d'ordre intérieur – Approbation. - report du 01/09/2026

• Motion relative à la lutte contre la criminalité organisée, à la sécurité publique et au renforcement des politiques de prévention de santé publique (à la demande monsieur Martin, monsieur Dagrin et madame De Laveleye, conseillers communaux).- report du 22/09/2026

  Motion relative à la lutte contre la criminalité organisée, à la sécurité publique et au renforcement des politiques de prévention de santé publique (à la demande monsieur Martin, monsieur Dagrin et madame De Laveleye, conseillers communaux).- report du 22/09/2026

• Motion relative à la lignes de conduite pour améliorer le respect des droits humains, du droit international, environnemental et social à travers la politique d’achat de la Commune de Forest (à la demande monsieur Martin, madame De Laveleye et monsieur Gillard conseillers communaux).

  Motion visant à améliorer le respect des droits humains, du droit international, environnemental et social à travers la politique d’achat de la Commune de Forest, à la demande des conseillers communaux Martin, De Laveleye et Gillard.

• Motion visant à inscrire la Commune de Forest dans l'urgence nationale de lutte contre le narcotrafic (à la demande madame Aggujaro et madame Goldberg conseillères communales).

  Motion visant à inscrire la Commune de Forest dans l'urgence nationale de lutte contre le narcotrafic, à la demande des conseillères communales Aggujaro et Goldberg.

• Assemblées – Conseil communal – Règlement d'ordre intérieur – Code de déontologie et d'éthique applicable aux mandataires communaux – Approbation.- report du 01/09/2026

  Approbation du règlement d'ordre intérieur et du code de déontologie et d'éthique applicable aux mandataires communaux, reporté du 01/09/2026.

• Revitalisation des quartiers – ABY – Bâtiment FABRYK – Approbation de l’estimation de l’avant- projet et autorisation de solliciter des financements à la Fédération Wallonie-Bruxelles.

  Approbation de l'estimation de l'avant-projet pour le bâtiment FABRYK dans le cadre de la revitalisation des quartiers ABY et autorisation de solliciter des financements auprès de la Fédération Wallonie-Bruxelles.

• Revitalisation des quartiers – Contrat de Quartier Durable 2 Cités – Opération H.1 « Neerstalle 110, création de 5-6 logements adaptés PMR » - Marché de travaux – Approbation des conditions et du mode de passation du marché – Cahier spécial des charges RQ-2026-T-001.

  Approbation des conditions et du mode de passation du marché de travaux pour l'opération H.1 « Neerstalle 110, création de 5-6 logements adaptés PMR » dans le cadre du Contrat de Quartier Durable 2 Cités, avec le cahier spécial des charges RQ-2026-T-001.

• Développement Durable - Subvention destinée à soutenir le financement d'un poste de coordination du Programme d'Actions Climat au sein de l'administration communale - Bruxelles Environnement - Convention.

  Convention avec Bruxelles Environnement pour soutenir le financement d'un poste de coordination du Programme d'Actions Climat au sein de l'administration communale.

• Logement – Convention de partenariat et de subventionnement 2026-2030 entre la Commune de Forest et l'AISF – Financement d’un fonds de roulement – Approbation.

  Approbation de la convention de partenariat et de subventionnement 2026-2030 entre la Commune de Forest et l'AISF pour le financement d'un fonds de roulement.

• Régie foncière – Bâtiment sis avenue du Pont de Luttre – Avenant à la convention avec la Maison des Jeunes de Forest – Approbation.

  Approbation d'un avenant à la convention avec la Maison des Jeunes de Forest concernant le bâtiment sis avenue du Pont de Luttre.