Aller au contenu

Ville de Bruxelles ·

Conseil communal de la Ville de Bruxelles - Séance du 21 septembre 2026

Révision de la page :

Retour aux résultats

Historique daté des publications

Les anciens textes sont conservés par transparence et peuvent contenir des erreurs corrigées dans la version actuelle.

2026-11-04 06:11 UTC

  • Culture – Subsides spécifiques à plusieurs associations – Montant total : 94.300,00 EUR

    Le point 28 de l'ordre du jour propose l'octroi de subsides spécifiques à plusieurs associations pour un montant total de 94.300,00 EUR, réparti entre vingt bénéficiaires pour diverses activités culturelles, imputé sur les articles 76210/33202, 77210/33202, 56110/33202 et 76210/33101 du budget ordinaire 2026.

  • Sports – Subside d'investissement – Budget extraordinaire 2026 – Asbl Club pour tous – Montant : 12.400,00 EUR – Convention

    Le point 8 de l'ordre du jour propose l'octroi d'un subside d'investissement de 12.400,00 EUR à l'asbl Club pour tous pour l'achat de matériel Cross Fit, imputé sur l'article 76410/52252 du budget extraordinaire 2026, et la conclusion d'une convention entre la Ville de Bruxelles et cette association.

  • Sports – Subside d'investissement – Budget extraordinaire 2026 – Asbl Chicago Back – Montant : 1.640,00 EUR – Convention

    Le point 9 de l'ordre du jour propose l'octroi d'un subside d'investissement de 1.640,00 EUR à l'asbl Chicago Back pour l'achat de matériel (tatamis et base de frappe), imputé sur l'article 76410/52252 du budget extraordinaire 2026, et la conclusion d'une convention entre la Ville de Bruxelles et cette association.

  • Sports – Subside d'investissement – Budget extraordinaire 2026 – Asbl Association de la Jeunesse VLM – Montant : 4.000,00 EUR – Convention

    Le point 5 de l'ordre du jour propose l'octroi d'un subside d'investissement de 4.000,00 EUR à l'asbl Association de la Jeunesse VLM pour l'achat de matériel de randonnée, imputé sur l'article 76410/52252 du budget extraordinaire 2026, et la conclusion d'une convention entre la Ville de Bruxelles et cette association.

  • Sports – Subside d'investissement – Budget extraordinaire 2026 – Asbl Team Jah Academy – Montant : 14.000,00 EUR – Convention

    Le point 6 de l'ordre du jour propose l'octroi d'un subside d'investissement de 14.000,00 EUR à l'asbl Team Jah Academy pour l'achat de matériel (Medicine Ball, 12 sacs de frappe, etc.), imputé sur l'article 76410/52252 du budget extraordinaire 2026, et la conclusion d'une convention entre la Ville de Bruxelles et cette association.

  • Sports – Subside d'investissement – Budget extraordinaire 2026 – Asbl Judo Club Budo Bruxelles – Montant : 11.500,00 EUR – Convention

    Le point 7 de l'ordre du jour propose l'octroi d'un subside d'investissement de 11.500,00 EUR à l'asbl Judo Club Budo Bruxelles pour la rénovation de la coupole, imputé sur l'article 76410/52252 du budget extraordinaire 2026, et la conclusion d'une convention entre la Ville de Bruxelles et cette association.

  • SJ – 54.155/G/IB – SAC – Protocoles d'accord – Infractions mixtes (majeurs et mineurs)

    Le point 4 de l'ordre du jour propose l'adoption des protocoles d'accord sur les infractions mixtes (majeurs et mineurs) entre la Ville et le Procureur du Roi.

  • Culture – Subside d'investissement – Budget extraordinaire 2026 – Fondation d'utilité publique "Koninklijke Vlaamse Schouwburg" – Montant : 100.000,00 EUR – Convention

    Le point 26 de l'ordre du jour propose l'octroi d'un subside d'investissement de 100.000,00 EUR à la fondation d'utilité publique "Koninklijke Vlaamse Schouwburg" pour l'acquisition d'équipements led, imputé sur l'article 76210/52252 du budget extraordinaire 2026, et la conclusion d'une convention entre la Ville de Bruxelles et cette association.

  • Subside d'investissement à la fondation d'utilité publique "Koninklijke Vlaamse Schouwburg"

    Subside d'investissement de 150.000,00 EUR à la fondation d'utilité publique "Koninklijke Vlaamse Schouwburg" pour l'acquisition d'équipements techniques, et convention avec la Ville de Bruxelles.

  • Subside spécifique à l'asbl Un soir… Un grain pour le BRIFF 2026

    Subside spécifique de 50.000,00 EUR à l'asbl Un soir… Un grain pour le Brussels International Film Festival (BRIFF) 2026.

  • Subsides spécifiques à plusieurs associations pour la culture

    Subsides spécifiques totalisant 164.500,00 EUR à treize associations pour divers festivals et activités culturelles en 2026.

  • Subside d'investissement à l'asbl Centre Culturel Bruegel

    Subside d'investissement de 72.500,00 EUR à l'asbl Centre Culturel Bruegel pour l'acquisition d'équipement technique, et convention avec la Ville de Bruxelles.

  • Subside d'investissement à la fondation d'utilité publique Théâtre Royal du Parc

    Subside d'investissement de 145.000,00 EUR à la fondation d'utilité publique Théâtre Royal du Parc pour divers équipements et travaux, et convention avec la Ville de Bruxelles.

  • Subside spécifique à l'asbl Parvis 58 pour le Bal Outre Canal 2026

    Subside spécifique de 800,00 EUR à l'asbl Parvis 58 pour le Bal Outre Canal 2026.

  • Subside d'investissement à la fondation d'utilité publique Théâtre Royal du Parc pour équipement LED

    Subside d'investissement de 100.000,00 EUR à la fondation d'utilité publique Théâtre Royal du Parc pour l'acquisition d'équipement LED, et convention avec la Ville de Bruxelles.

  • Accord-cadre "Renoclick Solar & Roof - Projets Photovoltaïques"

    Accord-cadre "Renoclick Solar & Roof - Projets Photovoltaïques" pour des projets de 10 à 150 KWC (sur fonds propres) via la Centrale d'Achat RenoClick de Sibelga.

  • Culture - Subsides de fonctionnement à plusieurs associations

    Proposition d'octroi de subsides de fonctionnement à plusieurs associations pour un montant total de 629.926,57 EUR.

  • Conseil communal - Congé parental de Mme Jana GOYVAERTS - Remplacement

    Proposition de remplacement ad interim d'une conseillère communale en congé de maternité.

  • Culture - 'Lokaal Cultuurbeleidsplan' - 'Stadsmakers 2026'

    Proposition d'octroi de subsides spécifiques à diverses associations et particuliers pour un montant total de 20.800,00 EUR.

  • Subside 2026 - Asbl Association des commerçants du Piétonnier

    Proposition d'octroi d'un subside à l'asbl Association des commerçants du Piétonnier.

  • Retrait de la décision n° 130 du Conseil communal du 26/06/2026 - Fleurs 23-27

    Proposition de retrait d'une décision antérieure et de lancement d'une procédure ouverte pour un marché public de travaux.

  • Dossier n° EPV/2026/118/TP - Marché public reconductible de services

    Proposition de lancement d'une procédure ouverte pour un marché public de services.

  • Marché public de travaux – Cimetière de Bruxelles

    Proposition concernant un marché public de travaux pour la remise en état de la circulation du plan d'eau et la transformation des petits bassins en bacs à fleurs au Cimetière de Bruxelles, avec une dépense de 256.217,50 EUR TVA comprise.

  • Règlement d'accès à la zone à accès limité – Schuman

    Proposition concernant le règlement d'accès à la zone à accès limité "Schuman" et un accord de principe pour la gestion d'accès à la place Schuman.

2026-11-04 06:14 UTC

  • Horizon Europe - RESILIACT - Signature de la convention de subside

    Le conseil est invité à adopter l'accord de partenariat et la convention de subside du projet européen RESILIACT dans le cadre d'Horizon Europe.

  • Culture - Subsides spécifiques à plusieurs associations - Montant total : 94.300,00 EUR

    Le conseil est invité à octroyer des subsides spécifiques à plusieurs associations pour un montant total de 94.300,00 EUR, réparti entre vingt bénéficiaires selon les articles budgétaires indiqués.

  • Sports - Subside d'investissement - Budget extraordinaire 2026 - Asbl Club pour tous - Montant : 12.400,00 EUR - Convention

    Le conseil est invité à octroyer un subside d'investissement de 12.400,00 EUR à l'asbl Club pour tous pour l'achat de matériel Cross Fit, et à conclure une convention avec cette association.

  • Sports - Subside d'investissement - Budget extraordinaire 2026 - Asbl Chicago Back - Montant : 1.640,00 EUR - Convention

    Le conseil est invité à octroyer un subside d'investissement de 1.640,00 EUR à l'asbl Chicago Back pour l'achat de matériel (tatamis et base de frappe), et à conclure une convention avec cette association.

  • Sports - Subside d'investissement - Budget extraordinaire 2026 - Asbl Association de la Jeunesse VLM - Montant : 4.000,00 EUR - Convention

    Le conseil est invité à octroyer un subside d'investissement de 4.000,00 EUR à l'asbl Association de la Jeunesse VLM pour l'achat de matériel de randonnée, et à conclure une convention avec cette association.

  • Sports - Subside d'investissement - Budget extraordinaire 2026 - Asbl Team Jah Academy - Montant : 14.000,00 EUR - Convention

    Le conseil est invité à octroyer un subside d'investissement de 14.000,00 EUR à l'asbl Team Jah Academy pour l'achat de matériel (medicine ball, 12 sacs de frappe, etc.), et à conclure une convention avec cette association.

  • Sports - Subside d'investissement - Budget extraordinaire 2026 - Asbl Judo Club Budo Bruxelles - Montant : 11.500,00 EUR - Convention

    Le conseil est invité à octroyer un subside d'investissement de 11.500,00 EUR à l'asbl Judo Club Budo Bruxelles pour la rénovation de la coupole, et à conclure une convention avec cette association.

  • Convention taxicheques 2026

    Le conseil est invité à approuver la convention entre la Région de Bruxelles-Capitale - Bruxelles Mobilité, Direction Transport de Personnes, et la Ville de Bruxelles relative au système régional des chèques-taxis pour l'exercice 2026.

  • Protocoles d'accord sur les infractions mixtes

    Le conseil est invité à adopter les protocoles d'accord sur les infractions mixtes entre la Ville et le Procureur du Roi.

  • Subside d'investissement à la fondation "Koninklijke Vlaamse Schouwburg" (100 000,00 EUR)

    Le conseil est invité à octroyer un subside d'investissement de 100 000,00 EUR à la fondation d'utilité publique "Koninklijke Vlaamse Schouwburg" pour l'acquisition d'équipements led, et à approuver une convention avec cette association.

  • Subside d'investissement à la fondation "Koninklijke Vlaamse Schouwburg" (150 000,00 EUR)

    Le conseil est invité à octroyer un subside d'investissement de 150 000,00 EUR à la fondation d'utilité publique "Koninklijke Vlaamse Schouwburg" pour l'acquisition d'équipements techniques, et à approuver une convention avec cette association.

  • Subside spécifique à l'asbl Un soir… Un grain (50 000,00 EUR)

    Le conseil est invité à octroyer un subside de 50 000,00 EUR à l'asbl Un soir… Un grain pour le Brussels International Film Festival (BRIFF) 2026.

  • Subsides spécifiques à plusieurs associations (164 500,00 EUR)

    Le conseil est invité à octroyer des subsides spécifiques pour un montant total de 164 500,00 EUR à treize associations, pour divers événements et activités culturels.

  • Subside d'investissement à l'asbl Centre Culturel Bruegel (72 500,00 EUR)

    Le conseil est invité à octroyer un subside d'investissement de 72 500,00 EUR à l'asbl Centre Culturel Bruegel pour l'acquisition d'équipement technique, et à approuver une convention avec cette association.

  • Subside d'investissement à la fondation Théâtre Royal du Parc (145 000,00 EUR)

    Le conseil est invité à octroyer un subside d'investissement de 145 000,00 EUR à la fondation d'utilité publique Théâtre Royal du Parc pour divers travaux et équipements, et à approuver une convention avec cette association.

  • Subside spécifique à l'asbl Parvis 58 (800,00 EUR)

    Le conseil est invité à octroyer un subside spécifique de 800,00 EUR à l'asbl Parvis 58 pour le Bal Outre Canal 2026.

  • Subside d'investissement à la fondation Théâtre Royal du Parc

    Le conseil communal est invité à approuver l'octroi d'un subside d'investissement de 100.000,00 EUR à la fondation d'utilité publique Théâtre Royal du Parc pour l'acquisition d'équipement LED, ainsi que la convention y afférente.

  • Conventions de subventionnement avec le SPF Justice pour le projet SEMJA

    Le conseil communal est invité à approuver la conclusion de conventions de subventionnement avec le SPF Justice et le Ministre de la Justice concernant le projet SEMJA.

  • Adoption de l'amendement à l'accord de Consortium du projet Empower

    Le conseil communal est invité à adopter l'amendement à l'accord de Consortium du projet Empower.

  • Accord-cadre Renoclick Solar & Roof pour projets photovoltaïques

    Le conseil communal est invité à se prononcer sur l'accord-cadre "Renoclick Solar & Roof - Projets Photovoltaïques" pour des projets de 10 à 150 KWC, dans le cadre de la Centrale d'Achat RenoClick de Sibelga.

  • Subsides de fonctionnement à plusieurs associations culturelles

    Le conseil communal est invité à approuver l'octroi de subsides de fonctionnement totalisant 629.926,57 EUR à trois associations culturelles.

  • Installation ad interim d'un conseiller communal en remplacement de Mme GOYVAERTS

    Le conseil communal est invité à installer M. Jérôme JOLIBOIS comme conseiller communal ad interim en remplacement de Mme Jana GOYVAERTS, en congé de maternité.

  • Subsides spécifiques pour le plan local de politique culturelle et Stadsmakers 2026

    Le conseil communal est invité à approuver l'octroi de subsides spécifiques totalisant 20.800,00 EUR à onze bénéficiaires pour des projets culturels.

  • RénoURB 26 : CQD n° 18 - Contrat de Quartier Durable Heliport-Anvers : Opération 4.1 « Made in Héliport-Anvers » - 5e édition de l'appel à initiatives citoyennes et associatives - Engagement de la dernière tranche (20 %) des subsides octroyés

    Proposition d'octroi de subsides dans le cadre du Contrat de Quartier Durable Heliport-Anvers, opération 4.1 « Made in Héliport-Anvers », pour la 5e édition de l'appel à initiatives citoyennes et associatives, avec engagement de la dernière tranche (20 %) des subsides. Les montants sont répartis entre plusieurs bénéficiaires, financés à 100 % par le subside régional.

  • Subside 2026 - Asbl Association des commerçants du Piétonnier - Montant : 17.500,00 EUR

    Proposition d'octroi d'un subside de 17.500,00 EUR à l'asbl Association des commerçants du Piétonnier pour l'organisation de « Fête de la BD et braderie 2026 ».

  • Octroi des primes communales pour l'embellissement de la façade avant - Transfert : 15.000,00 EUR

    Proposition de transfert de 15.000,00 EUR entre projets pour l'octroi de primes communales pour l'embellissement de la façade avant, avec dépense correspondante.

  • Retrait de la décision n° 130 du Conseil communal du 26/06/2026 - Fleurs 23-27 - Marché public de travaux

    Proposition de retrait d'une décision antérieure et de lancement d'une procédure ouverte pour un marché public de rénovation de bâtiments rue aux Fleurs 23-27 à Bruxelles.

  • Dossier n° EPV/2026/118/TP - Marché public reconductible de services - Signalisation routière et gestion d'espaces publics

    Proposition de lancement d'un marché public reconductible de services pour la signalisation routière et la gestion d'espaces publics, avec une dépense totale de 4.800.000,00 EUR TVA comprise.

  • Dossier n° OPP/2026/329 - Marché public de travaux - Cimetière de Bruxelles

    Proposition de lancement d'un marché public de travaux pour la remise en état du plan d'eau et la transformation des petits bassins au Cimetière de Bruxelles.

  • Règlement d'accès à la zone à accès limité - Schuman - Accord de principe

    Proposition de règlement d'accès à la zone à accès limité « Schuman » et d'accord de principe pour la gestion d'accès à la place Schuman.

  • Subside 2026 - Mme Dina HENDRICK - Montant : 1.040,00 EUR

    Proposition d'octroi d'un subside de 1.040,00 EUR à Mme Dina HENDRICK pour l'organisation d'une fresque participative durant le World Cleanup Day 2026.

  • Rénovation du foyer et de la cage d'escalier du Théâtre Royal Flamand

    Proposition concernant un marché public de travaux pour la rénovation du foyer et de la cage d'escalier du Théâtre Royal Flamand, avec une dépense de 525.000,00 EUR TVA comprise.

  • Masterplan Van Praet - Transfert de parcelles

    Proposition concernant le transfert de parcelles dans le cadre du Masterplan Van Praet, pour la réalisation de parcs et de logements, avec des valeurs totales spécifiées.

  • Règlement particulier sur la consommation d'alcool sur l'espace public

    Proposition concernant un règlement particulier relatif à la consommation d’alcool sur l'espace public.

  • PPAS "Grand-Place et ses environs" et plan d'alignement n° 7664

    Proposition concernant l'adoption provisoire et la mise en enquête publique du PPAS "Grand-Place et ses environs" et du plan d’alignement n° 7664.

  • Subside 2026 - Propreté publique - Asbl "Promo Jeunes"

    Proposition d'octroi d'un subside de 2.000,00 EUR à l'asbl "Promo Jeunes" pour la sensibilisation à la propreté publique.

  • Subside Propreté Publique 2026 - Mme BENMESSAOUD Nadia

    Proposition d'octroi d'un subside de 400,00 EUR à Mme BENMESSAOUD Nadia pour des animations de sensibilisation à la propreté publique.

  • Modification du règlement sur la collecte d'encombrants à domicile

    Proposition de modification du règlement relatif à la collecte d’encombrants à domicile, en ses articles 1, 2 et 3.

Point 3

Installation ad interim d'un conseiller communal en remplacement de Mme GOYVAERTS

Proposition

Proposition de vérification des pouvoirs, d'installation et de prestation de serment de M. Jérôme JOLIBOIS, 2ème suppléant de la liste ECOLO-GROEN, en qualité de Conseiller communal, en remplacement ad interim de Mme Jana GOYVAERTS pendant son congé de maternité, avec modification temporaire du tableau de préséance, conformément à l'article 11 de la nouvelle loi communale.

Interprétation de la proposition fondée sur les sources

Conseil communal.- Congé parental de Mme Jana GOYVAERTS.- Remplacement en sa qualité de Conseillère communale.- Installation ad interim d'un suppléant.- Application de l'article 11 de la nouvelle loi communale. Vérification des pouvoirs, installation et prestation de serment de M. Jérôme JOLIBOIS, 2ème suppléant de la liste ECOLO-GROEN, en qualité de Conseiller communal, en remplacement ad interim de Mme Jana GOYVAERTS pendant la durée de son congé de maternité.- Tableau de préséance temporairement modifié.

Résultat inconnu

Résultat inconnu

La date de la réunion est passée. Son résultat final n’est pas encore documenté ici.

Aucun document final officiel n’est joint à ce point.

Généré par IA

Preuves et citations

Signaler une erreur dans ce point

Votre signalement est transmis à la rédaction en privé. Il ne modifie pas automatiquement la page publiée. Vos coordonnées sont facultatives et ne sont jamais publiées.

Point 4

Protocoles d'accord sur les infractions mixtes

Proposition

Proposition d'adopter les protocoles d'accord sur les infractions mixtes entre la Ville et le Procureur du Roi.

Interprétation de la proposition fondée sur les sources

SJ.- 54.155/G/IB.- SAC.- Protocoles d'accord.- Infractions mixtes (majeurs et mineurs). Adopter les protocoles d'accord sur les infractions mixtes entre la Ville et le Procureur du Roi.

Résultat inconnu

Résultat inconnu

La date de la réunion est passée. Son résultat final n’est pas encore documenté ici.

Aucun document final officiel n’est joint à ce point.

Généré par IA

Preuves et citations

Signaler une erreur dans ce point

Votre signalement est transmis à la rédaction en privé. Il ne modifie pas automatiquement la page publiée. Vos coordonnées sont facultatives et ne sont jamais publiées.

Point 5

Sports - Subside d'investissement - Budget extraordinaire 2026 - Asbl Association de la Jeunesse VLM - Montant : 4.000,00 EUR - Convention

Proposition

Proposition d'octroi d'un subside d'investissement de 4.000,00 EUR à l'asbl Association de la Jeunesse VLM pour l'achat de matériel de randonnée, et de conclure une convention avec cette association.

Interprétation de la proposition fondée sur les sources

Sports.- Subside d'investissement.- Budget extraordinaire 2026.- Asbl Association de la Jeunesse VLM.- Montant : 4.000,00 EUR.- Convention. 1) Octroi d'un subside d'investissement de 4.000,00 EUR à l’asbl Association de la Jeunesse VLM pour l'achat de matériel de randonnée.- Article 76410/52252 du budget extraordinaire 2026.- 2) Convention entre la Ville de Bruxelles et cette association.

Résultat inconnu

Résultat inconnu

La date de la réunion est passée. Son résultat final n’est pas encore documenté ici.

Aucun document final officiel n’est joint à ce point.

Généré par IA

Preuves et citations

Signaler une erreur dans ce point

Votre signalement est transmis à la rédaction en privé. Il ne modifie pas automatiquement la page publiée. Vos coordonnées sont facultatives et ne sont jamais publiées.

Point 6

Sports - Subside d'investissement - Budget extraordinaire 2026 - Asbl Team Jah Academy - Montant : 14.000,00 EUR - Convention

Proposition

Proposition d'octroi d'un subside d'investissement de 14.000,00 EUR à l'asbl Team Jah Academy pour l'achat de matériel (medicine ball, 12 sacs de frappe, etc.), et de conclure une convention avec cette association.

Interprétation de la proposition fondée sur les sources

Sports.- Subside d'investissement.- Budget extraordinaire 2026.- Asbl Team Jah Academy.- Montant : 14.000,00 EUR.- Convention. 1) Octroi d'un subside d'investissement de 14.000,00 EUR à l’asbl Team Jah Academy pour l'achat de matériel (Medicine Ball, 12 sacs de frappe, etc).- Article 76410/52252 du budget extraordinaire 2026.- 2) Convention entre la Ville de Bruxelles et cette association.

Résultat inconnu

Résultat inconnu

La date de la réunion est passée. Son résultat final n’est pas encore documenté ici.

Aucun document final officiel n’est joint à ce point.

Généré par IA

Preuves et citations

Signaler une erreur dans ce point

Votre signalement est transmis à la rédaction en privé. Il ne modifie pas automatiquement la page publiée. Vos coordonnées sont facultatives et ne sont jamais publiées.

Point 7

Sports - Subside d'investissement - Budget extraordinaire 2026 - Asbl Judo Club Budo Bruxelles - Montant : 11.500,00 EUR - Convention

Proposition

Proposition d'octroi d'un subside d'investissement de 11.500,00 EUR à l'asbl Judo Club Budo Bruxelles pour la rénovation de la coupole, et de conclure une convention avec cette association.

Interprétation de la proposition fondée sur les sources

Sports.- Subside d'investissement.- Budget extraordinaire 2026.- Asbl Judo Club Budo Bruxelles.- Montant : 11.500,00 EUR.- Convention. 1) Octroi d'un subside d'investissement de 11.500,00 EUR à l’asbl Judo Club Budo Bruxelles pour la rénovation de la coupole.- Article 76410/52252 du budget extraordinaire 2026.- 2) Convention entre la Ville de Bruxelles et cette association.

Résultat inconnu

Résultat inconnu

La date de la réunion est passée. Son résultat final n’est pas encore documenté ici.

Aucun document final officiel n’est joint à ce point.

Généré par IA

Preuves et citations

Signaler une erreur dans ce point

Votre signalement est transmis à la rédaction en privé. Il ne modifie pas automatiquement la page publiée. Vos coordonnées sont facultatives et ne sont jamais publiées.

Point 8

Sports - Subside d'investissement - Budget extraordinaire 2026 - Asbl Club pour tous - Montant : 12.400,00 EUR - Convention

Proposition

Proposition d'octroi d'un subside d'investissement de 12.400,00 EUR à l'asbl Club pour tous pour l'achat de matériel Cross Fit, et de conclure une convention avec cette association.

Interprétation de la proposition fondée sur les sources

Sports.- Subside d'investissement.- Budget extraordinaire 2026.- Asbl Club pour tous.- Montant : 12.400,00 EUR.- Convention. 1) Octroi d'un subside d'investissement de 12.400,00 EUR à l’asbl Club pour tous pour l'achat de matériel Cross Fit.- Article 76410/52252 du budget extraordinaire 2026.- 2) Convention entre la Ville de Bruxelles et cette association.

Résultat inconnu

Résultat inconnu

La date de la réunion est passée. Son résultat final n’est pas encore documenté ici.

Aucun document final officiel n’est joint à ce point.

Généré par IA

Preuves et citations

Signaler une erreur dans ce point

Votre signalement est transmis à la rédaction en privé. Il ne modifie pas automatiquement la page publiée. Vos coordonnées sont facultatives et ne sont jamais publiées.

Point 9

Sports - Subside d'investissement - Budget extraordinaire 2026 - Asbl Chicago Back - Montant : 1.640,00 EUR - Convention

Proposition

Proposition d'octroi d'un subside d'investissement de 1.640,00 EUR à l'asbl Chicago Back pour l'achat de matériel (tatamis et base de frappe), et de conclure une convention avec cette association.

Interprétation de la proposition fondée sur les sources

Sports.- Subside d'investissement.- Budget extraordinaire 2026.- Asbl Chicago Back.- Montant : 1.640,00 EUR.- Convention. 1) Octroi d'un subside d'investissement de 1.640,00 EUR à l’asbl Chicago Back pour l'achat de matériel (Tatamis et base de frappe).- Article 76410/52252 du budget extraordinaire 2026.- 2) Convention entre la Ville de Bruxelles et cette association.

Résultat inconnu

Résultat inconnu

La date de la réunion est passée. Son résultat final n’est pas encore documenté ici.

Aucun document final officiel n’est joint à ce point.

Généré par IA

Preuves et citations

Signaler une erreur dans ce point

Votre signalement est transmis à la rédaction en privé. Il ne modifie pas automatiquement la page publiée. Vos coordonnées sont facultatives et ne sont jamais publiées.

Point 12

Dossier n° OPP/2026/329 - Marché public de travaux - Cimetière de Bruxelles

Proposition

Proposition de lancement d'un marché public de travaux pour la remise en état de la circulation du plan d'eau et la transformation des petits bassins en bacs à fleurs au Cimetière de Bruxelles. Procédure négociée directe avec publication préalable, cahier spécial des charges n° OPP/2026/329, dépense de 256.217,50 EUR TVA comprise, imputée à l'article 87805/72560 du budget extraordinaire de 2026, projet d'investissement n° ZJ05-13-2023, financé par emprunt.

Interprétation de la proposition fondée sur les sources

Dossier n° OPP/2026/329.- Marché public de travaux ayant pour objet la remise en état de la circulation du plan d'eau et transformation des petits bassins en bacs à fleurs au Cimetière de Bruxelles, avenue du Cimetière de Bruxelles à 1140 Bruxelles.- Principe. Procédure négociée directe avec publication préalable en application des articles 35, 6° et 41 de la loi du 17/06/2016.- Cahier spécial des charges n° OPP/2026/329.- Dépense de 256.217,50 EUR TVA comprise.- Article 87805/72560 du budget extraordinaire de 2026.- Projet d'investissement n° ZJ05-13-2023.- Chantier : 241998.- Maintenance : 241999.- Emprunt.

Résultat inconnu

Résultat inconnu

La date de la réunion est passée. Son résultat final n’est pas encore documenté ici.

Aucun document final officiel n’est joint à ce point.

Généré par IA

Preuves et citations

Signaler une erreur dans ce point

Votre signalement est transmis à la rédaction en privé. Il ne modifie pas automatiquement la page publiée. Vos coordonnées sont facultatives et ne sont jamais publiées.

Point 17

Accord-cadre Renoclick Solar & Roof pour projets photovoltaïques

Proposition

Proposition relative au dossier n° OPP/2026/308 concernant l'accord-cadre "Renoclick Solar & Roof - Projets Photovoltaïques" pour des projets supérieurs ou égaux à 10 KWC et inférieurs ou égaux à 150 KWC (sur fonds propres), mis en place par la Centrale d'Achat RenoClick de Sibelga.

Interprétation de la proposition fondée sur les sources

Dossier n° OPP/2026/308.- Accord-cadre "Renoclick Solar & Roof - Projets Photovoltaïques" supérieurs ou égaux à 10 KWC ET inférieurs ou égaux à 150 KWC (sur fonds propres) faisant partie de la Centrale d'Achat RenoClick de Sibelga. Accord-cadre "Renoclick Solar & Roof - Projets Photovoltaïques" supérieurs ou égaux à 10 KWC ET inférieurs ou égaux à 150 KWC (sur fonds propres) mis en place par la Centrale d'Achat RenoClick de Sibelga.

Résultat inconnu

Résultat inconnu

La date de la réunion est passée. Son résultat final n’est pas encore documenté ici.

Aucun document final officiel n’est joint à ce point.

Généré par IA

Preuves et citations

Signaler une erreur dans ce point

Votre signalement est transmis à la rédaction en privé. Il ne modifie pas automatiquement la page publiée. Vos coordonnées sont facultatives et ne sont jamais publiées.

Point 18

Règlement d'accès à la zone à accès limité - Schuman - Accord de principe

Proposition

Proposition d'adoption d'un règlement d'accès à la zone à accès limité « Schuman » et d'un accord de principe pour la gestion d'accès à la place Schuman.

Interprétation de la proposition fondée sur les sources

Règlement d’accès à la zone à accès limité.- Schuman.- Accord de principe.- Vade-mecum. 1) Règlement d’accès à la zone à accès limité "Schuman".- 2) Accord de principe pour la gestion d'accès à la place Schuman.

Résultat inconnu

Résultat inconnu

La date de la réunion est passée. Son résultat final n’est pas encore documenté ici.

Aucun document final officiel n’est joint à ce point.

Généré par IA

Preuves et citations

Signaler une erreur dans ce point

Votre signalement est transmis à la rédaction en privé. Il ne modifie pas automatiquement la page publiée. Vos coordonnées sont facultatives et ne sont jamais publiées.

Point 23

Subside 2026 - Asbl Association des commerçants du Piétonnier - Montant : 17.500,00 EUR

Proposition

Proposition d'octroi d'un subside de 17.500,00 EUR à l'asbl Association des commerçants du Piétonnier pour l'organisation de « Fête de la BD et braderie 2026 », imputé à l'article 52009/32201 du budget ordinaire 2026.

Interprétation de la proposition fondée sur les sources

Subside 2026.- Asbl Association des commerçants du Piétonnier.- Montant : 17.500,00 EUR. Octroi d'un subside pour un montant de 17.500,00 EUR à l'asbl Association des commerçants du Piétonnier, pour l'organisation de "Fête de la BD et braderie 2026".- Article 52009/32201 du budget ordinaire 2026.

Résultat inconnu

Résultat inconnu

La date de la réunion est passée. Son résultat final n’est pas encore documenté ici.

Aucun document final officiel n’est joint à ce point.

Généré par IA

Preuves et citations

Signaler une erreur dans ce point

Votre signalement est transmis à la rédaction en privé. Il ne modifie pas automatiquement la page publiée. Vos coordonnées sont facultatives et ne sont jamais publiées.

Point 24

Retrait de la décision n° 130 du Conseil communal du 26/06/2026 - Fleurs 23-27 - Marché public de travaux

Proposition

Proposition de retrait de la décision n° 130 du Conseil communal du 26/06/2026 concernant le marché public de travaux pour la rénovation de bâtiments en 4 maisons unifamiliales et deux espaces casco rue aux Fleurs 23-27 à 1000 Bruxelles (RF/25/PO/1015). Le marché serait lancé en procédure ouverte, avec un montant estimé à 1.003.679,08 EUR hors TVA (1.073.580,25 EUR TVA comprise). Dépenses imputées à l'article 242-01 et recettes à l'article 171-01 du budget patrimonial 2026.

Interprétation de la proposition fondée sur les sources

Retrait de la décision n° 130 du Conseil communal du 26/06/2026.- Fleurs 23-27.- Marché public de travaux ayant pour objet la rénovation de bâtiments en 4 maisons unifamiliales et deux espaces casco sur le terrain sis rue aux Fleurs 23-27 à 1000 Bruxelles (RF/25/PO/1015).- Principe. 1) Retirer la décision n° 130 du Conseil communal du 26/06/2026.- 2) Procédure ouverte en application de l'article 36 de la loi du 17/06/2016.- Cahier spécial des charges n° RF/25/PO/1015.- Montant estimé à 1.003.679,08 EUR hors TVA soit 1.073.580,25 EUR TVA comprise (6% pour les logements, 21% pour les espaces casco).- Dépenses : article 242-01 du budget patrimonial 2026.- Recettes : article 171-01 du budget patrimonial 2026.

Résultat inconnu

Résultat inconnu

La date de la réunion est passée. Son résultat final n’est pas encore documenté ici.

Aucun document final officiel n’est joint à ce point.

Généré par IA

Preuves et citations

Signaler une erreur dans ce point

Votre signalement est transmis à la rédaction en privé. Il ne modifie pas automatiquement la page publiée. Vos coordonnées sont facultatives et ne sont jamais publiées.

Point 25

Subside spécifique à l'asbl Parvis 58 (800,00 EUR)

Proposition

Proposition d'octroyer un subside spécifique de 800,00 EUR à l'asbl Parvis 58 pour le Bal Outre Canal 2026, imputé à l'article 77210/33202 du budget ordinaire 2026.

Interprétation de la proposition fondée sur les sources

Culture.- Subside spécifique.- Asbl Parvis 58.- Montant : 800,00 EUR. Octroi d'un subside spécifique pour un montant de 800,00 EUR à l’asbl Parvis 58 pour le Bal Outre Canal 2026.- Article 77210/33202 du budget ordinaire 2026.

Résultat inconnu

Résultat inconnu

La date de la réunion est passée. Son résultat final n’est pas encore documenté ici.

Aucun document final officiel n’est joint à ce point.

Généré par IA

Preuves et citations

Signaler une erreur dans ce point

Votre signalement est transmis à la rédaction en privé. Il ne modifie pas automatiquement la page publiée. Vos coordonnées sont facultatives et ne sont jamais publiées.

Point 26

Subside d'investissement à la fondation "Koninklijke Vlaamse Schouwburg" (100 000,00 EUR)

Proposition

Proposition d'octroyer un subside d'investissement de 100 000,00 EUR à la fondation d'utilité publique "Koninklijke Vlaamse Schouwburg" pour l'acquisition d'équipements led, imputé à l'article 76210/52252 du budget extraordinaire 2026, et de conclure une convention avec cette association.

Interprétation de la proposition fondée sur les sources

Culture.- Subside d'investissement.- Budget extraordinaire 2026.- Fondation d'utilité publique "Koninklijke Vlaamse Schouwburg".- Montant : 100.000,00 EUR.- Convention. 1) Octroi d'un subside d'investissement de 100.000,00 EUR à la fondation d'utilité publique "Koninklijke Vlaamse Schouwburg" pour l'acquisition d'équipements led.- Article 76210/52252 du budget extraordinaire 2026.- 2) Convention entre la Ville de Bruxelles et cette association.

Résultat inconnu

Résultat inconnu

La date de la réunion est passée. Son résultat final n’est pas encore documenté ici.

Aucun document final officiel n’est joint à ce point.

Généré par IA

Preuves et citations

Signaler une erreur dans ce point

Votre signalement est transmis à la rédaction en privé. Il ne modifie pas automatiquement la page publiée. Vos coordonnées sont facultatives et ne sont jamais publiées.

Point 27

Subsides spécifiques à plusieurs associations (164 500,00 EUR)

Proposition

Proposition d'octroyer des subsides spécifiques pour un montant total de 164 500,00 EUR à treize associations, répartis comme suit : 7 000,00 EUR à l'asbl Cinemamed pour le 26e Cinemamed 2026 ; 10 000,00 EUR à l'asbl FrancoFaune pour le Festival FrancoFaune 2026 ; 25 000,00 EUR à l'asbl Animacy pour le Fifty Lab Music Festival 2026 ; 25 000,00 EUR à l'asbl Fifty Fifty Session pour son fonctionnement 2026 ; 15 000,00 EUR à l'asbl Maison du Spectacle la Bellone pour l'Action tourisme au centre ; 20 000,00 EUR à l'asbl Listen pour le "Listen Festival" 2026 ; 3 500,00 EUR à l'asbl Institut Supérieur pour l'Etude du Langage Plastique pour le BAFF - "Brussels Art Film Festival" 2026 ; 3 500,00 EUR à l'asbl Elles tournent pour le "Brussels International Women's Film Festival" 2026 ; 30 000,00 EUR à l'asbl 1001 Valises pour le "Balkan Trafik" 2026 ; 5 000,00 EUR à l'asbl Un soir…Un grain pour le Brussels Short Film Festival 2026 ; 5 000,00 EUR à l'asbl Cocoricoeur pour le "Brukmer Festival" - 11e édition 2026 ; 7 500,00 EUR à la fondation d'utilité publique "Théâtre National de la Communauté française de Belgique" pour le "Urban Dance Caravane" 2026 ; 8 000,00 EUR à l'asbl Géopolis pour la programmation de concerts/jams du Poste (3 fois par semaine). Les subsides sont imputés aux articles 56110/33202 et 77210/33202 du budget ordinaire 2026.

Interprétation de la proposition fondée sur les sources

Culture.- Subsides spécifiques à plusieurs associations.- Montant total : 164.500,00 EUR. Octroi de subsides spécifiques pour un montant total de 164.500,00 EUR aux associations suivantes et réparti comme suit : * article 56110/33202 du budget ordinaire 2026 : 1) 7.000,00 EUR à l'asbl Cinemamed pour le 26e Cinemamed 2026; 2) 10.000,00 EUR à l'asbl FrancoFaune pour le Festival FrancoFaune 2026; 3) 25.000,00 EUR à l'asbl Animacy pour le Fifty Lab Music Festival 2026; 4) 25.000,00 EUR à l'asbl Fifty Fifty Session pour son fonctionnement 2026; 5) 15.000,00 EUR à l'asbl Maison du Spectacle la Bellone pour l'Action tourisme au centre; 6) 20.000,00 EUR à l'asbl Listen pour le "Listen Festival" 2026; 7) 3.500,00 EUR à l'asbl Institut Supérieur pour l'Etude du Langage Plastique pour le BAFF - "Brussels Art Film Festival" 2026; 8) 3.500,00 EUR à l'asbl Elles tournent pour le "Brussels International Women's Film Festival" 2026; 9) 30.000,00 EUR à l'asbl 1001 Valises pour le "Balkan Trafik" 2026; 10) 5.000,00 EUR à l'asbl Un soir…Un grain pour le Brussels Short Film Festival 2026. * article 77210/33202 du budget ordinaire 2026 : 11) 5.000,00 EUR à l'asbl Cocoricoeur pour le "Brukmer Festival" - 11e édition 2026"; 12) 7.500,00 EUR à la fondation d'utilité publique "Théâtre National de la Communauté française de Belgique" pour le "Urban Dance Caravane" 2026; 13) 8.000,00 EUR à l'asbl Géopolis pour la programmation - 3 fois par semaine - de concerts/jams du Poste.

Résultat inconnu

Résultat inconnu

La date de la réunion est passée. Son résultat final n’est pas encore documenté ici.

Aucun document final officiel n’est joint à ce point.

Généré par IA

Preuves et citations

Signaler une erreur dans ce point

Votre signalement est transmis à la rédaction en privé. Il ne modifie pas automatiquement la page publiée. Vos coordonnées sont facultatives et ne sont jamais publiées.

Point 28

Culture - Subsides spécifiques à plusieurs associations - Montant total : 94.300,00 EUR

Proposition

Proposition d'octroi de subsides spécifiques à plusieurs associations pour un montant total de 94.300,00 EUR, réparti entre vingt bénéficiaires selon les articles budgétaires indiqués.

Interprétation de la proposition fondée sur les sources

Culture.- Subsides spécifiques à plusieurs associations.- Montant total : 94.300,00 EUR. Octroi de subsides pour un montant total de 94.300,00 EUR aux associations suivantes et réparti comme suit : * article 76210/33202 du budget ordinaire 2026 : 1) 1.500,00 EUR à l'asbl Lapsproductions pour le festival "Danse avec les Foules" 2026; 2) 1.500,00 EUR à l'Academie Royale des sciences, des lettres et des Beaux Arts de Belgique pour les Cycles de conférences "Creacite 2026"; 3) 1.500,00 EUR à l'asbl Cameristica pour le "Cameristica Festival 2026"; 4) 7.000,00 EUR à l'asbl New Brussels pour le Festival Mashaa Dunya- Ed2026; 5) 3.000,00 EUR à l'asbl Coordination sociale Heembeek-Mutsaard pour la Balade artistique 2026; 6) 9.200,00 EUR à l'asbl No Way Back pour la Soirée d'ouverture du Detours 2026, Detours Cyphers, Work in progress et la soirée création; 7) 1.500,00 EUR à l'asbl La Chapelle des Minimes pour les Concerts à la Chapelle des Minimes; 8) 800,00 EUR à l'asbl Groupe d'Animation du Quartier européen de la Ville de Bruxelles pour la Fête annuelle/brocante du GAQ; 9) 800,00 EUR à l'association de fait Comité des Habitants du Quartier Luther pour la Fête de la rue Luther; 10) 3.000,00 EUR à l'asbl Brussels Major Events pour l'évènement "Bruxelles fait son cinéma"; 11) 2.000,00 EUR à l'asbl Association du Quartier Bruegel et des Marolles pour les 50 ans des Mignonettes du quartier Bruegel et des Marolles. * article 77210/33202 du budget ordinaire 2026 : 12) 5.000,00 EUR à l'asbl Nouvelle Senne pour le Festival de la Nouvelle Senne 2026; 13) 1.000,00 EUR à l'asbl Fantastique Collectif pour la Semaine du Babeleir 2026; 14) 10.000,00 EUR à l'asbl L'architecture qui dégenre pour le Matrimoine 2026/27; 15) 8.000,00 EUR à l'asbl Les Midis de la Poésie pour l'évènement "Goûters poésie" 2026; 16) 5.000,00 EUR à l'asbl Riches-Claires pour l'organisation de séances pour les publics fragilisés; 17) 15.000,00 EUR à l'asbl Anneessens 25 pour le Hello Summer Family Date 2026. * article 56110/33202 du budget ordinaire 2026 : 18) 10.000,00 EUR à l'asbl Madame Moustache pour la Saison de concerts 2026-2027 de Madame Moustache; 19) 8.000,00 EUR à l'asbl Atomium pour l'évènement "Designing Childhood". Une histoire du design pour enfants. * article 76210/33101 du budget ordinaire 2026 : 20) 500,00 EUR à M. Clément BOURTEMBOURG pour la Fête de quartier (place Jean Jacobs).

Résultat inconnu

Résultat inconnu

La date de la réunion est passée. Son résultat final n’est pas encore documenté ici.

Aucun document final officiel n’est joint à ce point.

Généré par IA

Preuves et citations

Signaler une erreur dans ce point

Votre signalement est transmis à la rédaction en privé. Il ne modifie pas automatiquement la page publiée. Vos coordonnées sont facultatives et ne sont jamais publiées.

Point 29

Subsides de fonctionnement à plusieurs associations culturelles

Proposition

Proposition d'octroi de subsides de fonctionnement pour un montant total de 629.926,57 EUR à plusieurs associations, réparti comme suit : 185.500,00 EUR à l'asbl Bruxelles-Musées-Expositions, 159.606,00 EUR à l'asbl Brussels Major Events, et 284.820,57 EUR à l'asbl Brufête, imputé à l'article 76210/33202 du budget ordinaire 2026.

Interprétation de la proposition fondée sur les sources

Culture.- Subsides de fonctionnement à plusieurs associations.- Montant total : 629.926,57 EUR. Octroi de subsides de fonctionnement pour un montant total de 629.926,57 EUR aux associations suivantes et réparti comme suit : * à l'article 76210/33202 du budget ordinaire 2026 : 1) 185.500,00 EUR à l'asbl Bruxelles-Musées-Expositions pour son fonctionnement (Carte de visite/ArtopenKUNST, Folklorissimo, Tickets seniors, charges salariales et frais généraux); 2) 159.606,00 EUR à l'asbl Brussels Major Events pour son fonctionnement (Festival Hopla, Classissimo, charges salariales); 3) 284.820,57 EUR à l’asbl Brufête pour son fonctionnement (Festival Hopla, Classissimo, charges salariales et frais généraux).

Résultat inconnu

Résultat inconnu

La date de la réunion est passée. Son résultat final n’est pas encore documenté ici.

Aucun document final officiel n’est joint à ce point.

Généré par IA

Preuves et citations

Signaler une erreur dans ce point

Votre signalement est transmis à la rédaction en privé. Il ne modifie pas automatiquement la page publiée. Vos coordonnées sont facultatives et ne sont jamais publiées.

Point 30

Subside d'investissement à l'asbl Centre Culturel Bruegel (72 500,00 EUR)

Proposition

Proposition d'octroyer un subside d'investissement de 72 500,00 EUR à l'asbl Centre Culturel Bruegel pour l'acquisition d'équipement technique (éclairage led, élingues, câblage et console, rideaux, système de rails, galets, câbles, équerres, etc.), imputé à l'article 76210/52252 du budget extraordinaire 2026, réparti en 39 000,00 EUR (projet DH10-3-2024) et 33 500,00 EUR (projet HF10-228-2009), et de conclure une convention avec cette association.

Interprétation de la proposition fondée sur les sources

Culture.- Subside d'investissement.- Budget extraordinaire 2026.- Asbl Centre Culturel Bruegel.- Montant: 72.500,00 EUR.- Convention. 1) Octroi d'un subside d'investissement pour un montant de 72.500,00 EUR à l’asbl Centre Culturel Bruegel pour l’acquisition d’équipement technique (éclairage led, élingues, câblage et console ainsi que des rideaux, système de rails, galets, câbles, équerres,…).- Article 76210/52252 du budget extraordinaire 2026, réparti comme suit : - 39.000,00 EUR (n° de projet DH10-3-2024); - 33.500,00 EUR (n° de projet HF10-228-2009). 2) Convention entre la Ville de Bruxelles et cette association.

Résultat inconnu

Résultat inconnu

La date de la réunion est passée. Son résultat final n’est pas encore documenté ici.

Aucun document final officiel n’est joint à ce point.

Généré par IA

Preuves et citations

Signaler une erreur dans ce point

Votre signalement est transmis à la rédaction en privé. Il ne modifie pas automatiquement la page publiée. Vos coordonnées sont facultatives et ne sont jamais publiées.

Point 31

Subside d'investissement à la fondation Théâtre Royal du Parc

Proposition

Proposition d'octroi d'un subside d'investissement de 100.000,00 EUR à la fondation d'utilité publique Théâtre Royal du Parc pour l'acquisition d'équipement LED, imputé à l'article 76210/52252 du budget extraordinaire 2026, et de conclure une convention entre la Ville de Bruxelles et cette association.

Interprétation de la proposition fondée sur les sources

Culture.- Subside d'investissement.- Budget extraordinaire 2026.- Fondation d'utilité publique Théâtre Royal du Parc.- Montant : 100.000,00 EUR.- Convention. 1) Octroi d'un subside d'investissement pour un montant de 100.000,00 EUR à la fondation d'utilité publique Théâtre Royal du Parc pour l’acquisition d'équipement LED.- Article 76210/52252 du budget extraordinaire 2026.- 2) Convention entre la Ville de Bruxelles et cette association.

Résultat inconnu

Résultat inconnu

La date de la réunion est passée. Son résultat final n’est pas encore documenté ici.

Aucun document final officiel n’est joint à ce point.

Généré par IA

Preuves et citations

Signaler une erreur dans ce point

Votre signalement est transmis à la rédaction en privé. Il ne modifie pas automatiquement la page publiée. Vos coordonnées sont facultatives et ne sont jamais publiées.

Point 32

Subside d'investissement à la fondation Théâtre Royal du Parc (145 000,00 EUR)

Proposition

Proposition d'octroyer un subside d'investissement de 145 000,00 EUR à la fondation d'utilité publique Théâtre Royal du Parc pour le renouvellement de treuils équipant la scène, le réaménagement de la cuisine du foyer, l'acquisition d'équipements de type outillage pour l'atelier décors, du matériel de nettoyage, etc., imputé à l'article 76210/52252 du budget extraordinaire 2026, et de conclure une convention avec cette association.

Interprétation de la proposition fondée sur les sources

Culture.- Subside d'investissement.- Budget extraordinaire 2026.- Fondation d'utilité publique Théâtre Royal du Parc.- Montant : 145.000,00 EUR.- Convention. 1) Octroi d'un subside d'investissement pour un montant de 145.000,00 EUR à la fondation d'utilité publique Théâtre Royal du Parc pour le renouvellement de treuils équipant la scène, réaménagement de la cuisine du foyer, acquisition d'équipements de type outillage pour l'atelier décors, matériel de nettoyage, etc.- Article 76210/52252 du budget extraordinaire 2026.- 2) Convention entre la Ville de Bruxelles et cette association.

Résultat inconnu

Résultat inconnu

La date de la réunion est passée. Son résultat final n’est pas encore documenté ici.

Aucun document final officiel n’est joint à ce point.

Généré par IA

Preuves et citations

Signaler une erreur dans ce point

Votre signalement est transmis à la rédaction en privé. Il ne modifie pas automatiquement la page publiée. Vos coordonnées sont facultatives et ne sont jamais publiées.

Point 33

Subside d'investissement à la fondation "Koninklijke Vlaamse Schouwburg" (150 000,00 EUR)

Proposition

Proposition d'octroyer un subside d'investissement de 150 000,00 EUR à la fondation d'utilité publique "Koninklijke Vlaamse Schouwburg" pour l'acquisition d'équipements techniques (matériel son et vidéo, mobilier, outillage, etc.), imputé à l'article 76210/52252 du budget extraordinaire 2026, et de conclure une convention avec cette association.

Interprétation de la proposition fondée sur les sources

Culture.- Subside d'investissement.- Budget extraordinaire 2026.- Fondation d'utilité publique "Koninklijke Vlaamse Schouwburg".- Montant : 150.000,00 EUR.- Convention. 1) Octroi d'un subside d'investissement de 150.000,00 EUR à la fondation d'utilité publique "Koninklijke Vlaamse Schouwburg" pour l'acquisition d'équipements techniques tels que du matériel son et vidéo, mobilier, outillage, etc.- Article 76210/52252 du budget extraordinaire 2026.- 2) Convention entre la Ville de Bruxelles et cette association.

Résultat inconnu

Résultat inconnu

La date de la réunion est passée. Son résultat final n’est pas encore documenté ici.

Aucun document final officiel n’est joint à ce point.

Généré par IA

Preuves et citations

Signaler une erreur dans ce point

Votre signalement est transmis à la rédaction en privé. Il ne modifie pas automatiquement la page publiée. Vos coordonnées sont facultatives et ne sont jamais publiées.

Point 34

Subside spécifique à l'asbl Un soir… Un grain (50 000,00 EUR)

Proposition

Proposition d'octroyer un subside de 50 000,00 EUR à l'asbl Un soir… Un grain pour le Brussels International Film Festival (BRIFF) 2026, imputé à l'article 56110/33202 du budget ordinaire 2026.

Interprétation de la proposition fondée sur les sources

Tourisme.- Subside spécifique.- Asbl Un soir… Un grain.- Montant : 50.000,00 EUR. Octroi d'un subside de 50.000,00 EUR à l’asbl Un soir… Un grain pour le Brussels International Film Festival (BRIFF) 2026.- Article 56110/33202 du budget ordinaire 2026.

Résultat inconnu

Résultat inconnu

La date de la réunion est passée. Son résultat final n’est pas encore documenté ici.

Aucun document final officiel n’est joint à ce point.

Généré par IA

Preuves et citations

Signaler une erreur dans ce point

Votre signalement est transmis à la rédaction en privé. Il ne modifie pas automatiquement la page publiée. Vos coordonnées sont facultatives et ne sont jamais publiées.

Point 35

Subsides spécifiques pour le plan local de politique culturelle et Stadsmakers 2026

Proposition

Proposition d'octroi de subsides spécifiques pour un montant total de 20.800,00 EUR à diverses associations et particuliers dans le cadre du "Lokaal Cultuurbeleidsplan" et "Stadsmakers 2026", réparti entre plusieurs bénéficiaires et imputé à différents articles du budget ordinaire 2026.

Interprétation de la proposition fondée sur les sources

Culture.- "Lokaal Cultuurbeleidsplan".- "Stadsmakers 2026".- Diverses associations et particuliers.- Montant total : 20.800,00 EUR. Octroi de subsides spécifiques pour un montant total de 20.800,00 EUR aux associations et particuliers suivants, réparti comme suit : * à l'article 77210/33202 du budget ordinaire 2026 : 1) 2.000,00 EUR à l'asbl "Doolzeewaterhond" pour le projet "Brood & Taferelen"; 2) 2.500,00 EUR à l'asbl "Yalla! Play!" pour le projet "Onder de straatstenen, het strand!"; 3) 2.000,00 EUR à l'asbl "Oersoep" pour le projet "Eos"; 4) 2.500,00 EUR à l'asbl "TransfoCollect" pour le projet "The Brussels Prophetic Street Orchestra"; 5) 1.000,00 EUR à l'asbl "Ordo Dialectus Bruxellensis" pour le projet "Workshops over Publieke Ruimte". * à l'article 76210/32101 du budget ordinaire 2026: 6) 2.000,00 EUR à la srl "MEOW" pour le projet "Koken met het ongeplande"; 7) 2.000,00 EUR à la Société en commandite "More is More" pour le projet "More Reps". * à l'article 76210/33101 du budget ordinaire 2026 : 8) 800,00 EUR au particulier "Canan CAPAN" pour le projet "Oyali Vrouwenkoor, Zang als brug tussen vrouwen en culturen"; 9) 2.000,00 EUR au particulier "Caen VEMBA BUNGA" pour le projet "Step&Shine"; 10) 2.000,00 EUR au particulier "Adriaan VANKEERBERGEN" pour le projet "Maanstand - live concerts and tape nights"; 11) 2.000,00 EUR au particulier "Willem VAN BRUWAENE" pour le projet "Kebabketjes - Brussel verteld vanuit de snackbar".

Résultat inconnu

Résultat inconnu

La date de la réunion est passée. Son résultat final n’est pas encore documenté ici.

Aucun document final officiel n’est joint à ce point.

Généré par IA

Preuves et citations

Signaler une erreur dans ce point

Votre signalement est transmis à la rédaction en privé. Il ne modifie pas automatiquement la page publiée. Vos coordonnées sont facultatives et ne sont jamais publiées.

Point 36

Dossier n° EPV/2026/118/TP - Marché public reconductible de services - Signalisation routière et gestion d'espaces publics

Proposition

Proposition de lancement d'un marché public reconductible de services pour l'installation temporaire de signalisation routière verticale mobile et les manipulations de fermeture/ouverture d'espaces publics, pour une période initiale de 24 mois. Procédure ouverte, cahier spécial des charges n° EPV/2026/118/TP, dépense de 4.800.000,00 EUR TVA comprise (2.400.000,00 EUR pour le marché initial et 1.200.000,00 EUR par reconduction), imputée à l'article 42305/12406 des budgets ordinaires 2027 à 2031, sous réserve de l'inscription des crédits et de l'adoption des budgets.

Interprétation de la proposition fondée sur les sources

Dossier n° EPV/2026/118/TP.- Marché public reconductible de services ayant pour objet les prestations relatives à l'installation temporaire d'une signalisation routière verticale mobile le long des voiries gérées par la Ville de Bruxelles et les manipulations relatives à la fermeture et à l'ouverture d'espaces publics sur le territoire de la Ville pour une période initiale de 24 mois.- Procédure ouverte.- Principe. Procédure ouverte en application des articles 35, 1° et 36 de la loi du 17/06/2016 relative aux marchés publics.- Cahier spécial des charges n° EPV/2026/118/TP.- Dépense de 4.800.000,00 EUR TVA comprise (2.400.000,00 EUR TVA comprise pour le marché initial et 1.200.000,00 EUR TVA comprise par reconduction).- Article 42305/12406 des budgets ordinaires de 2027 à 2031 inclus, sous réserve de l'inscription des crédits nécessaires et de l'adoption des budgets 2027 à 2031 par le Conseil communal et de leur approbation par l'autorité de tutelle.- Trésorerie.

Résultat inconnu

Résultat inconnu

La date de la réunion est passée. Son résultat final n’est pas encore documenté ici.

Aucun document final officiel n’est joint à ce point.

Généré par IA

Preuves et citations

Signaler une erreur dans ce point

Votre signalement est transmis à la rédaction en privé. Il ne modifie pas automatiquement la page publiée. Vos coordonnées sont facultatives et ne sont jamais publiées.

Point 69

Convention taxicheques 2026

Proposition

Proposition de conclure une convention entre la Région de Bruxelles-Capitale - Bruxelles Mobilité, Direction Transport de Personnes, et la Ville de Bruxelles relative au système régional des chèques-taxis pour l'exercice 2026.

Interprétation de la proposition fondée sur les sources

Convention taxicheques 2026.- Convention entre la Région de Bruxelles-Capitale - Bruxelles Mobilité, Direction Transport de Personnes, et la Ville de Bruxelles. Convention entre la Région de Bruxelles-Capitale - Bruxelles Mobilité, Direction Transport de Personnes, et la Ville de Bruxelles relative au système régional des chèques-taxis pour l'exercice 2026.

Résultat inconnu

Résultat inconnu

La date de la réunion est passée. Son résultat final n’est pas encore documenté ici.

Aucun document final officiel n’est joint à ce point.

Généré par IA

Preuves et citations

Signaler une erreur dans ce point

Votre signalement est transmis à la rédaction en privé. Il ne modifie pas automatiquement la page publiée. Vos coordonnées sont facultatives et ne sont jamais publiées.

Point 70

Conventions de subventionnement avec le SPF Justice pour le projet SEMJA

Proposition

Proposition de conclure une convention de subventionnement entre la Ville de Bruxelles et le SPF Justice, relative à l'engagement de personnel (SEMJA) dans le cadre du projet spécifique d'accompagnement de terrain, et une convention entre la Ville et le Ministre de la Justice pour le subventionnement d'un organisme agissant comme service d'accompagnement (SEMJA).

Interprétation de la proposition fondée sur les sources

Convention de subventionnement entre la Ville de Bruxelles et le SPF Justice.- Engagement de personnel (SEMJA) relatif au projet spécifique d’accompagnement de terrain. Convention entre la Ville et le Ministre de la Justice relative au subventionnement d’un organisme agissant en tant que service d’accompagnement (SEMJA).

Résultat inconnu

Résultat inconnu

La date de la réunion est passée. Son résultat final n’est pas encore documenté ici.

Aucun document final officiel n’est joint à ce point.

Généré par IA

Preuves et citations

Signaler une erreur dans ce point

Votre signalement est transmis à la rédaction en privé. Il ne modifie pas automatiquement la page publiée. Vos coordonnées sont facultatives et ne sont jamais publiées.

Point 71

Règlement particulier sur la consommation d'alcool sur l'espace public

Proposition

Proposition relative au règlement particulier relatif à la consommation d’alcool sur l'espace public, référencé SJ.- 48460/SM.

Interprétation de la proposition fondée sur les sources

SJ.- 48460/SM.- Règlement particulier relatif à la consommation d’alcool sur l'espace public. Règlement particulier relatif à la consommation d’alcool sur l'espace public.

Résultat inconnu

Résultat inconnu

La date de la réunion est passée. Son résultat final n’est pas encore documenté ici.

Aucun document final officiel n’est joint à ce point.

Généré par IA

Preuves et citations

Signaler une erreur dans ce point

Votre signalement est transmis à la rédaction en privé. Il ne modifie pas automatiquement la page publiée. Vos coordonnées sont facultatives et ne sont jamais publiées.

Point 75

Rénovation du foyer et de la cage d'escalier du Théâtre Royal Flamand

Proposition

Proposition relative au dossier n° OPP/2026/123 concernant un marché public de travaux pour la rénovation du foyer et de la cage d'escalier du Théâtre Royal Flamand, rue de Laeken 146 à 1000 Bruxelles. Le principe est soumis, avec une procédure négociée directe avec publication préalable en application des articles 35, 6° et 41 de la loi du 17/06/2016. Le cahier spécial des charges est le n° OPP/2026/123. La dépense est de 525.000,00 EUR TVA comprise, imputée à l'article 77210/72460 du budget extraordinaire de 2026. Le chantier est référencé 242050, la maintenance 242051, et le projet d'investissement n° DH10-6-2023. Le financement est prévu par emprunt.

Interprétation de la proposition fondée sur les sources

Dossier n° OPP/2026/123.- Marché public de travaux ayant pour objet la rénovation du foyer et de la cage d'escalier du Théâtre Royal Flamand, rue de Laeken 146 à 1000 Bruxelles.- Principe. Procédure négociée directe avec publication préalable en application des articles 35, 6° et 41 de la loi du 17/06/2016.- Cahier spécial des charges n° OPP/2026/123.- Dépense de 525.000,00 EUR TVA comprise.- Article 77210/72460 du budget extraordinaire de 2026.- Chantier : 242050.- Maintenance : 242051.- Projet d'investissement n° DH10-6-2023.- Emprunt.

Résultat inconnu

Résultat inconnu

La date de la réunion est passée. Son résultat final n’est pas encore documenté ici.

Aucun document final officiel n’est joint à ce point.

Généré par IA

Preuves et citations

Signaler une erreur dans ce point

Votre signalement est transmis à la rédaction en privé. Il ne modifie pas automatiquement la page publiée. Vos coordonnées sont facultatives et ne sont jamais publiées.

Point 78

PPAS "Grand-Place et ses environs" et plan d'alignement n° 7664

Proposition

Proposition relative au plan particulier d'affectation du sol "Grand-Place et ses environs" et au plan d’alignement n° 7664, concernant leurs adoptions provisoires et mises en enquête publique. Il est proposé d'adopter provisoirement le projet de PPAS "Grand-Place et ses environs" et son plan de préemption, ainsi que son rapport d’incidences environnementales estimé complet par le Comité d’accompagnement. Il est proposé d'estimer que la procédure d’élaboration du PPAS peut se poursuivre, l'adoption définitive du plan abrogeant implicitement le PPAS Putterie actuellement en vigueur. Il est proposé de soumettre le projet de PPAS et son plan de préemption à enquête publique conformément aux articles 48 et 49 du COBAT, et de désigner les pouvoirs préemptants par ordre de priorité. Il est proposé d'adopter provisoirement le projet de plan d’alignement n° 7664 et de le soumettre à enquête publique parallèlement au projet de PPAS. Il est proposé de charger le Collège des Bourgmestre et Echevins de l'accomplissement des formalités légales.

Interprétation de la proposition fondée sur les sources

Plan particulier d'affectation du sol "Grand-Place et ses environs" et plan d’alignement n° 7664.- Adoptions provisoires et mises en enquête publique. 1) Projet de plan particulier d’affectation du sol (PPAS) "Grand-Place et ses environs" et son plan de préemption, ainsi que son rapport d’incidences environnementales estimé complet par le Comité d’accompagnement.- 2) Estimer au vu des documents que la procédure d’élaboration du PPAS "Grand- Place et ses environs" peut se poursuivre.- L'adoption définitive du plan abrogera implicitement le PPAS Putterie actuellement en vigueur.- 3) Soumettre le projet de PPAS "Grand-Place et ses environs", ainsi que son plan de préemption à enquête publique conformément aux articles 48 et 49 du COBAT.- 4) Désigner les pouvoirs préemptants par ordre de priorité, repris à l'arrêté.- 5) Adoption provisoire du projet de plan d’alignement n° 7664.- 6) Soumettre le projet de plan d’alignement n° 7664 à enquête publique, parallèlement au projet de PPAS "Grand-Place et ses environs".- 7) Charger le Collège des Bourgmestre et Echevins de l'accomplissement des formalités légales.

Résultat inconnu

Résultat inconnu

La date de la réunion est passée. Son résultat final n’est pas encore documenté ici.

Aucun document final officiel n’est joint à ce point.

Généré par IA

Preuves et citations

Signaler une erreur dans ce point

Votre signalement est transmis à la rédaction en privé. Il ne modifie pas automatiquement la page publiée. Vos coordonnées sont facultatives et ne sont jamais publiées.

Point 85

Masterplan Van Praet - Transfert de parcelles

Proposition

Proposition relative au Masterplan Van Praet, Zone d’Intérêt Régional n° 4 "Pont Van Praet", concernant le transfert de parcelles. Il est proposé de transférer au Département Espaces publics et verts les parcelles 21819D0096/00K000, 21819D0095/00L000, 21819D0095/00P000, ainsi que 4.536,05 m² de la parcelle 21819D0079/03F000, 132,83 m² de la parcelle 21819D0097/00F000 et 1.950,00 m² de la parcelle 21819D0094/00A000, pour une superficie totale de 8.836,88 m² et une valeur totale de 723.710,31 EUR, pour la réalisation de 2 nouveaux parcs (Moeras et Triangulaire). Il est proposé de transférer au Département Instruction publique 9.756,20 m² de la parcelle 21819D0079/03F000, pour une valeur de 460.811,16 EUR pour l'école fondamentale "à la Croisée des Chemins". Il est proposé de transférer au Département Régie foncière 33,19 m² de la parcelle 21819D0079/03E000, 1.308,49 m² de la parcelle 819D0079/03H000, 1.894,98 m² de la parcelle 21819D0079/03G000, et 2.237 m² de la parcelle 21819D0085/00B000, pour une valeur totale de 258.535,78 EUR, pour la réalisation de 4 ensembles de logements (Moeras, Hof, Kop, Sport). Il est proposé d'adapter les bilans fonciers de la Régie foncière et de la Ville en conséquence, et d'acter la cession de parcelles au profit de la Ville de Bruxelles et la sortie correspondante des actifs de la Régie foncière, pour une valeur totale de 925.985,68 EUR.

Interprétation de la proposition fondée sur les sources

Masterplan Van Praet.- Zone d’intérêt Régional n° 4 "Pont Van Praet".- Moerasbos.- Transfert de parcelles. 1) Transférer au Département Espaces publics et verts les parcelles 21819D0096/00K000, 21819D0095/00L000, 21819D0095/00P000, ainsi que 4.536,05 m² de la parcelle 21819D0079/03F000, 132,83 m² de la parcelle 21819D0097/00F000 et 1.950,00 m² de la parcelle 21819D0094/00A000, pour une superficie totale de 8.836,88 m² et une valeur totale de 723.710,31 EUR, la réalisation de 2 nouveaux parcs (Moeras et Triangulaire), dans le cadre du développement de la Zone d'Intérêt Régional n° 4, suivant les prescriptions du masterplan Van Praet. 2) Transférer au Département Instruction publique 9.756,20 m² de la parcelle 21819D0079/03F000, pour une valeur de 460.811,16 EUR pour l'école fondamentale "à la Croisée des Chemins". Transférer au Département Régie foncière 33,19 m² de la parcelle 21819D0079/03E000, 1.308,49 m² de la parcelle 819D0079/03H000, et 1.894,98 m² de la parcelle 21819D0079/03G000, 2.237 m2 de la parcelle 21819D0085/00B000, pour une valeur totale de 258.535,78 EUR, pour la réalisation de 4 ensembles de logements (Moeras, Hof, Kop, Sport), dans le cadre du développement de la Zone d'Intérêt Régional n° 4, suivant les prescriptions du masterplan Van Praet (zones de construction 1, 2a, 3 et 4). 4) Adapter les bilans fonciers de la Régie foncière et de la Ville en conséquence. 5) Acter la cession de parcelles au profit de la Ville de Bruxelles et la sortie correspondante des actifs de la Régie foncière, pour une valeur totale de 925.985,68 EUR.

Résultat inconnu

Résultat inconnu

La date de la réunion est passée. Son résultat final n’est pas encore documenté ici.

Aucun document final officiel n’est joint à ce point.

Généré par IA

Preuves et citations

Signaler une erreur dans ce point

Votre signalement est transmis à la rédaction en privé. Il ne modifie pas automatiquement la page publiée. Vos coordonnées sont facultatives et ne sont jamais publiées.

Point 86

Octroi des primes communales pour l'embellissement de la façade avant - Transfert : 15.000,00 EUR

Proposition

Proposition de transfert de 15.000,00 EUR du projet n° CC06-531-2009 (primes accès séparé entreprises) vers le projet n° GCB06-59-2016 (primes embellissement de la façade avant entreprises), avec dépense de 15.000,00 EUR imputée à l'article 93006/51251 du budget extraordinaire de 2026, financée par emprunt.

Interprétation de la proposition fondée sur les sources

Octroi des primes communales pour l'embellissement de la façade avant.- Transfert : 15.000,00 EUR. Transfert de 15.000,00 EUR du projet n° CC06-531-2009 (primes accès séparé entreprises) vers le projet n° GCB06-59-2016 (primes embellissement de la façade avant entreprises).- Dépense de 15.000,00 EUR.- Article 93006/51251 du budget extraordinaire de 2026.- Emprunt.

Résultat inconnu

Résultat inconnu

La date de la réunion est passée. Son résultat final n’est pas encore documenté ici.

Aucun document final officiel n’est joint à ce point.

Généré par IA

Preuves et citations

Signaler une erreur dans ce point

Votre signalement est transmis à la rédaction en privé. Il ne modifie pas automatiquement la page publiée. Vos coordonnées sont facultatives et ne sont jamais publiées.

Point 87

Modification du règlement sur la collecte d'encombrants à domicile

Proposition

Proposition relative à la modification du règlement relatif à la collecte d’encombrants à domicile, concernant la quantité, la fréquence et les modalités de demande et d'intervention, en ses articles 1, 2 et 3. Il est proposé d'adopter le règlement communal modifié.

Interprétation de la proposition fondée sur les sources

Règlement relatif à la collecte d’encombrants à domicile.- Modification quantité, fréquence et modalités de demande et d'intervention.- Articles 1, 2 et 3. Adopter le règlement communal modifié, en ses articles 1, 2 et 3, relatif à la collecte d’encombrants à domicile.

Résultat inconnu

Résultat inconnu

La date de la réunion est passée. Son résultat final n’est pas encore documenté ici.

Aucun document final officiel n’est joint à ce point.

Généré par IA

Preuves et citations

Signaler une erreur dans ce point

Votre signalement est transmis à la rédaction en privé. Il ne modifie pas automatiquement la page publiée. Vos coordonnées sont facultatives et ne sont jamais publiées.

Point 88

Subside 2026 - Mme Dina HENDRICK - Montant : 1.040,00 EUR

Proposition

Proposition d'octroi d'un subside de 1.040,00 EUR à Mme Dina HENDRICK pour l'organisation d'une fresque participative durant le World Cleanup Day 2026, imputé à l'article 87605/33101 du budget ordinaire 2026.

Interprétation de la proposition fondée sur les sources

Subside 2026.- Mme Dina HENDRICK.- Montant : 1.040,00 EUR. Octroi d'un subside de 1.040,00 EUR à Mme Dina HENDRICK, pour l'organisation d'une fresque participative durant le World Cleanup Day 2026.- Article 87605/33101 du budget ordinaire 2026.

Résultat inconnu

Résultat inconnu

La date de la réunion est passée. Son résultat final n’est pas encore documenté ici.

Aucun document final officiel n’est joint à ce point.

Généré par IA

Preuves et citations

Signaler une erreur dans ce point

Votre signalement est transmis à la rédaction en privé. Il ne modifie pas automatiquement la page publiée. Vos coordonnées sont facultatives et ne sont jamais publiées.

Point 89

Subside 2026 - Propreté publique - Asbl "Promo Jeunes"

Proposition

Proposition relative à l'octroi d'un subside de 2.000,00 EUR à l'asbl "Promo Jeunes" pour la sensibilisation à la propreté publique pour les enfants et les habitants, imputé à l'article 87605/33202 du budget ordinaire 2026.

Interprétation de la proposition fondée sur les sources

Subside 2026.- Propreté publique.- Asbl "Promo Jeunes".- Montant : 2.000,00 EUR. Octroi d'un subside de 2.000,00 EUR à l'asbl "Promo Jeunes" pour la sensibilisation à la propreté publique pour les enfants et les habitants.- Article 87605/33202 du budget ordinaire 2026.

Résultat inconnu

Résultat inconnu

La date de la réunion est passée. Son résultat final n’est pas encore documenté ici.

Aucun document final officiel n’est joint à ce point.

Généré par IA

Preuves et citations

Signaler une erreur dans ce point

Votre signalement est transmis à la rédaction en privé. Il ne modifie pas automatiquement la page publiée. Vos coordonnées sont facultatives et ne sont jamais publiées.

Point 90

Subside Propreté Publique 2026 - Mme BENMESSAOUD Nadia

Proposition

Proposition relative à l'octroi d'un subside de 400,00 EUR à Mme BENMESSAOUD Nadia, pour des animations adressées aux enfants dans le cadre de la sensibilisation à la propreté publique, imputé à l'article 87605/33101 du budget ordinaire 2026.

Interprétation de la proposition fondée sur les sources

Subside Propreté Publique 2026.- Mme BENMESSAOUD Nadia.- Montant : 400,00 EUR. Octroi d'un subside de 400,00 EUR à Mme BENMESSAOUD Nadia, pour des animations adressées aux enfants dans le cadre de la sensibilisation à la propreté publique.- Article 87605/33101 du budget ordinaire 2026.

Résultat inconnu

Résultat inconnu

La date de la réunion est passée. Son résultat final n’est pas encore documenté ici.

Aucun document final officiel n’est joint à ce point.

Généré par IA

Preuves et citations

Signaler une erreur dans ce point

Votre signalement est transmis à la rédaction en privé. Il ne modifie pas automatiquement la page publiée. Vos coordonnées sont facultatives et ne sont jamais publiées.

Point 91

Adoption de l'amendement à l'accord de Consortium du projet Empower

Proposition

Proposition d'adoption de l'amendement à l'accord de Consortium du projet Empower.

Interprétation de la proposition fondée sur les sources

Projet Empower.- Amendement à l'accord de Consortium. Adoption de l'amendement à l'accord de Consortium du projet Empower.

Résultat inconnu

Résultat inconnu

La date de la réunion est passée. Son résultat final n’est pas encore documenté ici.

Aucun document final officiel n’est joint à ce point.

Généré par IA

Preuves et citations

Signaler une erreur dans ce point

Votre signalement est transmis à la rédaction en privé. Il ne modifie pas automatiquement la page publiée. Vos coordonnées sont facultatives et ne sont jamais publiées.

Point 92

Horizon Europe - RESILIACT - Signature de la convention de subside

Proposition

Proposition relative au projet européen Horizon Europe RESILIACT, visant à adopter l'accord de partenariat et la convention de subside.

Interprétation de la proposition fondée sur les sources

Horizon Europe - RESILIACT.- Signature de la convention de subside. Adopter l'accord de partenariat et la convention de subside du projet européen "RESILIACT".

Résultat inconnu

Résultat inconnu

La date de la réunion est passée. Son résultat final n’est pas encore documenté ici.

Aucun document final officiel n’est joint à ce point.

Généré par IA

Preuves et citations

Signaler une erreur dans ce point

Votre signalement est transmis à la rédaction en privé. Il ne modifie pas automatiquement la page publiée. Vos coordonnées sont facultatives et ne sont jamais publiées.

Point 94

RénoURB 26 : CQD n° 18 - Contrat de Quartier Durable Heliport-Anvers : Opération 4.1 « Made in Héliport-Anvers » - 5e édition de l'appel à initiatives citoyennes et associatives - Engagement de la dernière tranche (20 %) des subsides octroyés

Proposition

Proposition relative au Contrat de Quartier Durable Heliport-Anvers, opération 4.1 « Made in Héliport-Anvers », 5e édition de l'appel à initiatives citoyennes et associatives. Engagement de la dernière tranche (20 %) des subsides octroyés, avec répartition détaillée entre plusieurs bénéficiaires pour des montants allant de 520,00 EUR à 1.600,00 EUR. Financement à 100 % par le subside régional du contrat de quartier. Dossier de référence n° 2025/1612.

Interprétation de la proposition fondée sur les sources

RénoURB 26 : CQD n° 18.- Contrat de Quartier Durable Heliport-Anvers : Opération 4.1 «Made in Héliport-Anvers».- 5e édition de l'appel à initiatives citoyennes et associatives.- Engagement de la dernière tranche (20%) des subsides octroyés.- Dépenses.- Dossier de référence n° 2025/1612. Octroi des subsides répartis comme suit : * Article 93022/33101 du budget ordinaire 2026 : o 520,00 EUR pour «Cours d'espagnol» porté par Mme Xiulmara Castro. * Article 93022/33202 du budget ordinaire 2026 : o 1.600,00 EUR pour «Zinnode Party Nord 2026» porté par l'asbl Zinneke (n° d’entreprise 0472.984.173) ; o 1.100,00 EUR pour «Terra Brasil» porté par l'asbl Terra Brasil (n° d’entreprise 0460.834.429) ; o 1.530,00 EUR pour «Rép'Art» porté par l'asbl Carré & Co (n° d’entreprise 0762.835.021) ; o 1.417,00 EUR pour «La Place» porté par l'asbl Bien ou Bien (n° d’entreprise 0696.785.840) ; o 1.190,00 EUR pour «Stille Getuigen» porté par l'asbl KHAM (n° d’entreprise 0663.648.858) ; o 1.600,00 EUR pour «Ateliers et bonne humeur» porté par l'asbl Ateliers et bonne humeur (n° d’entreprise 1027.263.355) ; o 1.600,00 EUR pour «Porte bagage» porté par l'asbl XYZ (n° d’entreprise 0801.186.841).- Financement (100%) par le subside régional du contrat de quartier.

Résultat inconnu

Résultat inconnu

La date de la réunion est passée. Son résultat final n’est pas encore documenté ici.

Aucun document final officiel n’est joint à ce point.

Généré par IA

Preuves et citations

Signaler une erreur dans ce point

Votre signalement est transmis à la rédaction en privé. Il ne modifie pas automatiquement la page publiée. Vos coordonnées sont facultatives et ne sont jamais publiées.